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Marques déposées par LABATTU Michel
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CLAIREVITRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIREVITRE
LABATTU Michel, FranÇois, René

Numéro de dépôt :
1557109
Date de dépôt :
23/10/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/1999

Présentation de la marque CLAIREVITRE

Déposée le 23 octobre 1989 par LABATTU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLAIREVITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LABATTU Michel, FranÇois, René, domicilié(e) 1, rue du Cdt Sensevin, 33120 ARCACHON - France.

La marque CLAIREVITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIREVITRE est expirée depuis le 23 octobre 1999.

LABATTU Michel a également déposé les autres marques suivantes : "LA CHEMINEE DU FUTUR" , SUPER DELTA , T.D.I. , CHALEUREUSE , DEFLECTORISATION , LE SOLEIL DE VOTRE LOGIS , TURBOVITRE , TURBOSECURITE , INSET , LE TOP 7


LABATTU Michel, FranÇois, René - 1, rue du Cdt Sensevin, 33120 ARCACHON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Récupérateurs - Accumulateurs de chaleur - Foyers fermés